Cher CaféduCompère et CaféduCommères,
Myriam m'a envoyé un mail qui faisait que notre échange dépassait la
taille limite autorisée. J'ai un peu travaillé dessus et j'y réponds
dans le sens d'un projet qui peut devenir intéressant?
ce que tu proposes est un code annoté par des non-juristes ...
Ceci est ce dont François Pelligrini a l'habitude. Les contrats
informatiques, où l'apparition et l'évolution de la technologie
ajoute au champ d'application du droit : les acheteurs, vendeurs,
utilisateurs doivent annoter le code juridique pour guider les
juristes en raison du code source.
Ceci doit être vrai dans bien des domaines, disons chaque fois qu'un
nouveau jargon apparait. Il existe des objets, des situations, des
besoins et donc des lieux de loi où le langage commun (en
françouais), qui de par Guillaume Poyet (Chancelier de François 1er)
est la langue de la loi (par opposition aux langues et jargons de
France qui sont les langues des gens), a besoin de mots exacts
nouveaux qui s'accordent dans leur articulation appropriée en normes,
règles, bonnes pratiques, accords, etc.
Les juristes ont l'habitude de travailler sur des codes annotés par
des juristes. Ils résument la pensée juridique sur les articles
(doctrine: opinion des juristes et jurisprudence: décisions des
cours des juges.
Si l'on part de deux observations des usages de l'internet
(c'est-à-dire l'entre-réseau) généralement acceptées :
- "le code fait loi" (Dr. Lessig) - entre les utilisateurs dont les
capacités d'utilisation sont contraintes par le code.
- "la loi influence le code" - entre les auteurs qui doivent
développer un code dont l'utilisation ne devrait pas empêcher
l'application de la loi.
On s'aperçoit que la progression est d'importance, car ce qui est
considéré n'est plus attaché à une entité ayant une existence légale,
mais à la relation entre plusieurs entités ayant une existence
légale. Avec des considérations telles que (par exemple) :
- la relation peut être plus que binairement liée comme dans le
contrat de mariage entre personnes. Nous passons à une relation à
"n-corps" (mathématiquement insoluble, mais soumises à des attracteurs)
- elle peut être inégale comme dans la propriété puisqu'elle inclut
des objets pouvant être acquis, vendus, détruits, construits,
associés, etc. librement.
- ces éléments peuvent être physiques ou moraux et jouir d'une très
grande autonomie.
- les faits seuls ne comptent plus : les possibles (choix), le passé
(mémoire), ce qui fait sens (intellition) comptent et leur valeur
relative (probabilité) sont autant à prendre en compte de manière ordinaire.
- les relations, la nature, les partenaires de ces relations peuvent
totalement différer selon les niveaux auxquels on les considère.
- les relations sont de plus en plus accomplies dans un contexte
indépendant d'un contrat social souverain, ou soumis à plusieurs
contrats sociaux (pseudo)souverains selon les niveaux.
- les existences peuvent être éphémères et/ou conditionnées par les
contrats dynamiques appelés protocoles qui les encadrent et les
créent qui sont de droits divers locaux ou mondiaux, privés, publics,
libres, normatifs, etc.
- la circularité et la rétroactivité des effets et des causes est la
norme : tout influence tout dans un espace à au moins sept dimensions
: hauteur, longueur, largeur, temps, donnée (quantification de la
forme), métadonnée (données sur les données), syllodonnées (données
entre les données).
- toute activité humaine est concernée : il y a donc nécessité d'une
cohérence logique et technique à tous les niveaux.
etc.
A côté de ce que dit le texte de loi,
Le texte de la loi s'étend très simplement de fait à tout ce qui
concerne tout.
C'est une définition simple de la complexité, c'est à dire du
maillage des relations simples de tout avec tout. Et l'explication de
ce que j'appelle l'agorique, c'est-à-dire le maillage de tous les
sorites (les chemins de syllogismes qui conduisent des hypothèses aux
conclusions et vont dynamiquement s'entremêler pour conduire d'une
situation globale à l'émergence d'un autre équilibre global, etc.).
figure une foultitude d'indications sur comment le comprendre, voire
comment on le comprend différemment aujourd'hui de ce qu'on le
comprenais hier. Comme la pensée juridique est holistique et est une
méta-pensée, chaque mot renvoie non seulement à ce qu'il signifie en
fonction de la matière (un même mot peut avoir un sens dans le
langage courant et un sens différent dans chaque matière juridique
Absolument. Et ceci réclame donc une harmonisation sémantique "en
réseau", d'autant plus fine que ces compréhensions "qui font sens"
sont de l'intellition qui va être exploitée, simulée, comparée,
triturée informatiquement et non-plus entre un avocat et un
procureur, mais (au sein de la datamasse) par une foultitude d'agents.
Les applications et implications pratiques des textes y figurent à
travers les questions fondamentales que leur application a posées.
C'est la remontée vers ces questions fondamentales qui est
passionnantes, car cela signifie que tout peut être recherche
architectonique (compréhension et copie de la manière dont fonctionne
la réalité).
Ce qui serait fabuleux, c'est de comparer la compréhension d'un
texte de droit par un juriste et par un non juriste: souvent il n'y
a pas de compréhension commune.
Absolument.
Mais aussi d'un protocole technique par un juriste. Quand il y a
négociation protocolaire de bout en bout, le droit a beaucoup à
apporter. Et dans la réalité de l'expérience quotidienne, le droit
des contrats, du commerce, des ententes. Et vice-versa. Ce qui se
passe est la mise en communication possible d'énormes réservoirs
d'expérience humaine.
Dès lors se pose le problème de la complexité de ces textes, effectivement.
Attention ! au contraire : le problème est la complication des
textes. Le risque en est posé par la transition vers la
simplification (exemple un cas que nous connaissons), car elle doit
rester cohérente et homogène. Que va-t-il se passer dans la pratique
si un Juge se voit présenter la jurisprudence d'un protocole internet
ou l'ébullition d'une machine à café ?
Pour moi, elle se résout essentiellement par l'apprentissage
nécessaire de cette matière qui s'applique à nous tous, et dès les
petites classes. Ce qui n'est pas encore fait.
La question de l'interprétation des textes par des non-juristes
risque de porter plus sur des projections et des doléances que sur
de l'interprétation.
Pas forcément, c'est une culture de la mise en continuité du
disparate. Cela devrait aider la compréhension croisée des choses et
la musique du monde.
Derrière des mots du langage courant, se cachent 4 000 ans de
discussions enseignées en qqs années, 210 ans de lecture,
d'explications, d'ajouts de textes qui forment le socle commun
d'apprentissage des juristes.
Idem pour les mécaniciens, les physiciens, les mathématiciens, les
musiciens, les poètes, etc.
Finalement, les juristes sont programmés dans un langage qui n'a
parfois rien à voir avec celui du non juriste, et pourtant composé
des mêmes mots: comme dans le digital on peut utiliser plusieurs
langages sont possibles empruntant les mêmes apparences (symboles
d'un côté, mots de l'autre) et conduisant à des résultats différents
voire opposés.
Si on change le langage du juriste: si on lui enlève son côté
méta-langage, ne perdra-t-il pas de son sens ? pourra-t-il encore s'appliquer ?
Ce serait un méta-langage imprécis et donc à améliorer ce dont le
Droit a l'habitude par la Jurisprudence et le développeur par
l'expérimentation et la validation.
Mais attention il ne faut pas confondre avec les variantes. Une même
notion peut être légitimement véhiculée par des mots différents et
apporter ainsi des éclairages contributifs.
Ce qu'il faut est la langue "mathématique" de Leibnitz. C'est
l'obligation que nous avons dans un monde anthropobotique (homme +
bots) d'avoir une langue commune qui va être le "mécafrançais".
Il ne s'agit pas d'en avoir peur - pour autant qu'elle garde sa
faculté d'extension/adaptation. C'est l'emploi du mot juste aidé par
dictionnaire (XVème) intégré. Par contre il faut une analyse plus
fine des dimensions sémantiques que sont les concepts, et du
positionnement géosémantique des mots et des notions qui en
résultent, et du niveau d'incertitude permis dans le cadre des
probabilités acceptées.
Souvenons-nous le principe de Mioara Mugur Schächter (je recherche le
texte exact de ce fondement de la connaissance humaine) : toute
connaissance humaine résulte d'expériences probabilistes décrites par
des mots acquis à partir d'expériences probabilistes, etc. etc.
Il nous faut en fait comprendre la lexicologie comme un droit à
l'expression des choses, une tenségrité (tension maillant des
contraintes) de polynymes (des synonymes stricts à travers les
langues et jargons) codables peut-être une approche de ce qu'est la
pensée comme une application qui se tient.
Ne vaudrait-il pas mieux apprendre à tout le monde à l'utiliser, à
coder, quelque part ?
C'est très exactement le but de l'énonciation que de coder ses idées
en informations utiles, de la communication de le faire pour une
meilleure réception par le destinataire dans le contexte ambiant, et
de l'intellition de permettre la réduction maximale de l'information
transmise sans réduire l'information intelligemment acquise par
inférences. Le reste (mathématique, langues naturelles, langages
informatiques, etc.) n'est que détail propre à chacun.
Ton initiative qui vise à amener le non-juriste à s'emparer du Droit
est passionnante, pcq 'être acteur de sa vie, c'est pouvoir faire
des choix conscients et libres, donc dans un monde complexe, entre
autre, comprendre les comportements permis, interdits et dangereux
et leur conséquences et savoir ce que l'on peut ou doit faire ne
pas faire ou donner.
C'est un chemin intéressant, mais qui selon moi va générer beaucoup
plus de complexité que l'état actuel de la matière: le Droit ne
supporte pas la rumeur, les conclusions erronées (selon son système
de pensée) à partir des postulats justes.
Disons - techniquement - que le but de tout processus intellectuel
humain est de réduire le bruit (entropie) et que la capacité
d'organisation intelligente est capable de le filtrer et de générer
de la néguentropie (et donc de corriger la chute de l'univers vers
son destin d'entropie infinie).
Une connaissance partielle du système de pensée juridique amène à des
conclusions erronées qui souvent se transforment en rumeur à la peau
dure et entravent l'action des individus qui sont néophytes.
Oui. Mais de la même façon qu'une connaissance partielle du DNS et du
fonctionnement de l'internet amène à des conclusions erronées qui se
transforment en une désinformation à la peau dure qui permet la
colonisation du monde par le mensonge américain (exemple : les treize
serveurs centraux de l'unique fichier racine autoritatif, alors qu'il
y a actuellement des centaines de serveurs racine pour le seul
fichier ICANN/NTIA et des centaines de fichiers centraux privés et le
support existant dans toutes les machines internet d'une infinité de
fichiers centraux autorititatifs).
Dès lors cela va aggraver l'insécurité juridique: les gens vont se
parler sans se comprendre, signer des contrats en croyant s'être
compris, se mettre en colère pcq'ils ne reçoivent pas ce qu'ils
attendent et donc faire un procès à leur co-contractant.
N'est-ce pas déjà le cas. Le Juge pourra leur dire qu'ils auraient pu
modéliser. Et puis le Juge pourra modéliser les conflits, les faire
résoudre par son ordinateur et utiliser cette résolution pour
appliquer son jugement intelligent sans avoir à perdre son temps dans
les détails/
Pour le spécialiste du Droit, par contre, le travail fait par la
communauté sera un indicateur performant:
- permettant une veille opérationnelle (qu'est-ce qui aujourd'hui
intéresse le citoyen ?)
Oui. Par exemple, il existe quelque part un site qui veille aux
conditions de vente des sites internet et signale leurs modifications.
Si tu regardes bien le Libre, ce sont des environnements juridiques
complets (licences) répondant à ce qui intéresse le citoyen ... et
ses machines.
- permettant une optimisation de la structuration de sa pensée ...
De sa et de la pensée générale. C'est ce que j'appelle le noogitiel,
le brainware. L'utiliser ensemble du logiciel en réseau quelque soit
le logiciel.
Analyse de situation
De manière concrète, il me paraît que cette approche que tu soulignes
correspond à un besoin fondamental humain de mise en cohérence de
l'ensemble des contraintes et des droits qui le concernent et ses
biens, devenus interconnectés.
D'où vient cette attente ? Elle me parait venir de la mise en
relation des gens à un niveau interpersonnel d'une granularité
intellectuelle à l'image des atomes de Démocrite qui ont droit de
cité dans nos universités depuis moins de cent ans.
Dans cette perspective nous sommes confrontés à une granularité
noémique et quantique fondamentale qui fait qu'au lieu de considérer
les éléments uniquement en continuité de séquences, nous avons à les
considérer aussi en discontinuités multiséquensables (dans de
multiples directions). C'est la définition du «puzzle» de la
digitalité (les doigts séparés) par rapport au numérique (il y a
toujours une décimale de plus après la virgule). Les empreintes
digitales par rapport à la trajectoire de la balle pour faire polard.
Une exploration architectonique où le droit né de l'expérience
plurimillénaire et de l'observation architecturale de celle de
l'internet plurimilliardaire en utilisateurs me parait donc
intéressante, où le logiciel des programmes puisse s'interinfluencer
avec celui des lois de l'homme et de la nature me paraît bougrement
intéressante et j'aimerais bien l'aide de juristes pour discuter des
principes de robustesse (RFC 1122), de changement permanent (RFC
1958), de simplicité (RFC 3439), etc.
Un laboratoire Libre sur le sujet
Je te propose donc, ainsi qu'à tous ceux qui sont intéressés, la mise
en place du site http://digilexi.org pour un laboratoire Libre sur
ces sujets et peut-être la tenue d'une conférence annuelle sur ces
thèmes et - pourquoi pas - le développement d'un Droit Libre qui
puisse répondre aux attentes de la multitude (cf Machiavel, Spinoza,
etc.), c'est à dire des "sans contrat social souverain", ce que nous
sommes singulièrement tous dans le contexte de l'internet.
L'idée est de travailler sur un site wiki, supporté par une liste de
discussion (bouleutêrion) dont pourront se coopter des contributeurs
(comme pour Wikipedia, sauf que l'invention intelligente sera
acceptée et pas seulement la documentation du «déjà publié»).
jfc
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